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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITES
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SCANSITES 3D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANSITES 3D
SITES, SAS

Numéro de dépôt :
3735745
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
SCANSITES 3D de SITES

Présentation de la marque SCANSITES 3D

Déposée le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANSITES 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SITES domicilié(e) 2 BIS AVENUE DU CENTRE - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SITES domicilié(e) 2 BIS AVENUE DU CENTRE - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque SCANSITES 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANSITES 3D est expirée depuis le 4 mai 2020.

SITES a également déposé les autres marques suivantes : SITES VEILLE SUR VOS STRUCTURES LABEL DE DURABILITE , Fissuro-Logger , SIMon-e Système d'information de Monitoring par Internet , SITES veille sur vos structures , SITES , ScanTubes , SCANSITES , SITES, l'ingénierie de la durabilité


SITES, SAS - 2 BIS AVENUE DU CENTRE - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


SITES - 2 BIS AVENUE DU CENTRE - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

– auscultations et instrumentations scientifiques à des fins de mesure, d'auscultation, de contrôle, d'inspection, de visées optiques ; – appareils de mesures de la fissuration ; – appareil d'enregistrement de l'image et de la position ; – appareils pour le diagnostic de caractéristiques structurelles ; – équipements pour le traitement et l'analyse des données fournies par des ordinateurs ; – appareils optiques par des ordinateurs ; – appareils optiques de relevés à distance. ;

– élaboration d'outils et de méthodes pour l'inspection de structures de tunnels et des endroits difficiles d'accès ; – élaboration de méthodes et de technologies d'auscultation et de suivi des tuyauteries non métalliques et constructions rigides en béton, ciment, maçonnerie ; – études (expertises effectuées par des ingénieurs) de vieillissement des constructions rigides en béton, ciment, maçonnerie ; – études et analyses (travaux d'ingénieurs) des comportements des constructions rigides en béton.